Un départ à l’étranger est toujours une aventure et impose une part d’inconnu. Des professionnels peuvent être à vos côtés afin de préparer au mieux tous les membres de votre famille dans :

• les tâches administratives,
• la recherche de logement, d’écoles,
• la rencontre de nouvelles personnes,
• le quotidien,
• l’apprentissage d’une langue ou des codes culturels du pays, etc.

Un départ à l’étranger nécessite avant toute chose une bonne organisation. Vous pouvez contacter les professionnels de la mobilité internationale afin d’obtenir une liste détaillant toutes les démarches administratives et sanitaires à réaliser avant votre départ.

Vous pouvez également vous faire accompagner dans l’organisation de votre déménagement notamment dans la recherche de votre future maison.

Les professionnels de la relocation – dont Abitio fait partie – disposent de spécialistes sur place qui peuvent vous indiquer :

• les endroits les plus agréables pour vivre en fonction de vos besoins,
• les endroits à éviter (hôpitaux de mauvaise qualité, écoles, supermarchés, etc.),
• les codes de conduite du pays, etc.

N’oubliez pas de vous initier un minimum à la culture et à la langue du pays, afin de faciliter votre intégration et de rendre votre vie sur place plus enrichissante.

N’hésitez pas à nous contacter afin d’obtenir la liste reprenant toutes les étapes à suivre pour un déménagement à l’étranger et obtenir davantage d’informations sur la préparation d’un départ à l’étranger.

La préparation des départs à l’étranger de vos salariés passe par plusieurs étapes qu’il ne faut pas négliger afin d’optimiser toutes ses chances d’intégration et de réussite pour la société. Abitio propose une large gamme de services qui s’adaptent à tous vos besoins:

• préparation à l’intégration dans leur nouveau pays,
• mise en relation avec des professionnels locaux,
• prise en charge des démarches administratives d’immigration, sociales, fiscales,
• conseils et assistance dans le choix du régime social,
• mise en place des relations et contrats avec les organismes sociaux,
• gestion de la paie des expatriés,
• définition d’une politique de rémunération adaptée,
• rédaction des avenants aux contrats de travail,
• veille au respect du cadre légal et règlementaire.

Abitio propose à ses clients d’organiser et de gérer l’expatriation de leurs salariés (cadres, hauts potentiels ou VIE), et de sous-traiter la fonction des RH – mobilité internationale afin de maîtriser leurs coûts inhérents à l’expatriation. 

Le VIE est un moyen plus économique de développer de nouveaux marchés. Il faut, cependant, mettre en place une organisation spécifique afin d’optimiser les chances de réussite du VIE.

Assister les VIE dans les pays du Moyen-Orient

Il n’est pas aisé pour les contrats VIE de s’implanter dans un nouveau pays. Pour assurer une réussite à votre projet, offrez à votre VIE un accompagnement sur place afin de lui faire bénéficier d’un réseau de professionnels maîtrisant les codes du marché local.

Pensez également à les accompagner dans leurs démarches personnelles afin d’optimiser leurs chances d’intégration et de réussite de votre implantation.

Abitio peut vous assister dans l’accompagnement des VIE. Fort d’un réseau de professionnels et de locaux dans les pays du Moyen-Orient, nous mettons à votre disposition toutes nos connaissances.

Réaliser des économies

Le contrat VIE bénéficie d’aides de financements de l’Etat et de la COFACE dans le cadre de la promotion de l’internationalisation des sociétés françaises.

Sachez que le terme expatrié est employé de manière générique pour déterminer les personnes qui partent vivre et travailler à l’étranger. Il convient de spécifier que ce terme d’expatrié regroupe deux catégories :

• Les détachés : vous travaillez pour le compte d’une société française et votre contrat de travail reste français. Vous continuez ainsi à cotiser auprès des organismes sociaux et en principe à payer vos impôts en France,
• Les expatriés : vous réglez vos impôts dans le pays où vous résidez.

N’oubliez pas que vous serez tenu d’informer votre centre des impôts de votre départ et que des justificatifs vous seront demandés afin de justifier votre expatriation. De plus, lors de votre première année à l’étranger vous devrez remplir une déclaration à adresser à votre ancien centre des impôts français.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire liée à votre régime social ou fiscal. Nous pouvons vous accompagner dans la valorisation de vos trimestres à l’étranger.

Le terme expatrié est employé de manière générique pour déterminer les personnes qui partent vivre et travailler à l’étranger. Il convient de spécifier que ce terme d’expatrié regroupe deux catégories :

• Les détachés : vous travaillez pour le compte d’une société française et votre contrat de travail reste français. Vous continuez ainsi à cotiser auprès des organismes sociaux français.
• Les expatriés : vous cotisez auprès des organismes sociaux du pays dans lequel vous travaillez. Vous pouvez en plus compléter votre couverture sociale en adhérant à la CFE (Caisse des Français à l’étranger) et bénéficier d’une couverture sociale identique aux assurés résidant en France.

La création d’une filiale à l’étranger s’avère être nécessaire dans certaines stratégies d’internationalisation. Levier indispensable dans notre économie, elle présente plusieurs avantages :

• une meilleure connaissance des attentes du marché,
• une plus grande légitimité auprès des consommateurs et partenaires nationaux, permettant une meilleure réactivité et  adaptabilité,
• un régime mère fille européen d’exonération fiscale (élimination de la double imposition des dividendes),
• une simplification et une meilleure rentabilité de l’organisation internationale (administrative, financière, logistique et commerciale).

Notons qu’il est obligatoire dans certains pays d’ouvrir une filiale pour pouvoir exercer une activité commerciale ou de prestation de services.

N’oublions pas que l’ouverture d’une filiale à l’étranger nécessite un investissement de départ et impose des contraintes administratives supplémentaires inhérentes à la législation locale (comptabilité, fiscalité, droit commercial, droit du travail, etc.).

Envoyer un salarié à l’étranger nécessite tant un accompagnement personnalisé du salarié qu’une réorganisation de la société afin de répondre aux exigences sociales, administratives et organisationnelles de l’expatriation :

• déterminer le coût de l’expatriation d’un salarié (calcul du salaire d’expatrié, assurances, avantages en nature, sécurité sociale, etc.),
• convaincre le salarié et sa famille de partir à l’étranger grâce à un encadrement et un service de relocation sur mesure,
• prévoir une formation interculturelle afin de faciliter l’intégration et la réussite de l’expatriation,
• prise en charge des démarches administratives inhérentes à l’expatriation (permis de travail, visa familial, inscription auprès de l’ambassade,  inscription auprès des autorités locales, etc.),
• adapter les services administratifs pour gérer les expatriés (organiser leur mobilité internationale, adapter le service de paie, administrer les relations avec les organismes sociaux, gérer les soucis des expatriés, etc.),
• mettre en place une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences,
• redéfinir les organigrammes.

Abitio peut vous accompagner dans tout ou partie de cette procédure afin d’envoyer un salarié à l’étranger. N’hésitez pas à prendre rendez-vous avec Myriame Honnay afin de déterminer les étapes nécessaires à votre société.

Le droit européen des sociétés offre encore des possibilités d’avantager sa fiscalité. Des solutions adaptées aux besoins de chacun peuvent être trouvées notamment grâce à la fiscalité européenne des sociétés « mères filles » ou la création de Holding.

Abitio en association avec un avocat fiscaliste peut vous apporter ces solutions.

Vous êtes un employeur étranger ne possédant pas d’établissement en France et vous souhaitez faire appel à un prestataire vous permettant de respecter toutes vos obligations légales ?

Abitio prend en charge l’ensemble des missions nécessaires à l’embauche et à la gestion de salariés en France sans avoir d’établissement sur le territoire :

1. Immatriculation de l’entreprise aux régimes français
2. Embauche et gestion des bulletins de paie
3. Mise au normes sociales françaises

 

Immatriculation de l’entreprise aux régimes français

Nous gérons l’immatriculation de votre entreprise et l’ensemble des dispositifs légaux français :

Obtention d’un numéro d’immatriculation

En tant qu’employeur étranger sans établissement en France devant employer un ou plusieurs salariés sur le territoire français, vous avez l’obligation d’inscrire votre entreprise au CNFE (Centre National des Firmes Etrangères) pour en informer les différents organismes sociaux. A l’issue de cet enregistrement (formulaire E0), un numéro d’immatriculation (numéro SIRET) vous sera délivré par l’INSEE.

Inscription auprès des administrations et organismes sociaux

Vous avez également l’obligation d’enregistrer l’entreprise auprès d’une caisse de retraite complémentaire, d’une mutuelle, d’ouvrir un registre unique du personnel et dans le temps de répondre aux obligations légales en fonction du nombre de salariés exerçant en France.

 

Embauche et gestion des bulletins de paie

Nous assurons pour vous l’ensemble des inscriptions et déclarations lors de l’embauche

Déclaration Préalable à l’Embauche (DPAE)

Après avoir collecté l’ensemble des données relatives au salarié (contrat de travail, pièce d’identité, numéro sécurité sociale, welcome pack, etc.) nous réalisons la DPAE.

Cette formalité obligatoire avant toute embauche s’effectue en une seule fois auprès d’un seul interlocuteur et permet de communiquer toutes les informations nécessaires de votre salarié à l’ensemble des organismes sociaux.

Inscriptions complémentaires

Nous effectuons à votre place les inscriptions qui peuvent être obligatoires en fonction de la convention collective et de la loi applicable :

• Retraite complémentaire
• Prévoyance
• Mutuelle
• Médecine du travail
• Déclaration préalable de détachement
• Obtention d’un numéro d’immatriculation pour les étrangers

Ainsi, votre salarié cotisera à l’ensemble des caisses sociales françaises et sera protégé contre :

• Les risques maladie, maternité, invalidité, décès
• Le risque vieillesse y compris les retraites complémentaires
• Les charges de la famille
• Les risques accident du travail et maladie professionnelle
• Le risque chômage

Contrat de travail

Nous pouvons rédiger le contrat de travail mais aussi le relire et vous accompagner si nécessaire, dans l’élaboration du contrat de travail français pour vous assurer le respect du droit du travail français.

Nous calculons le salaire net salarial et effectuons une simulation des charges patronales et salariales.

Pour information : le salaire minimum français est déterminé chaque année et mis en ligne sur le site internet du gouvernement : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2300.

Etablissement des bulletins de paie :

• Collecte mensuelle des variables de paie (congés, absences, maladie, prime/bonus, évolution de salaire, etc.)
• Réalisation des bulletins de paie
• Envoi des bulletins de paie au format pdf
• Validation par vos soins des bulletins de paie
• Transmission des montants à payer (fichier de virements, liste des nets à payer, cotisations sociales à payer, etc.)
• Télétransmission aux organismes sociaux (DSN)

Fin de contrat

• Réalisation des bulletins de fin de contrat, solde de tout compte et documents obligatoires

Déclarations sociales

Mensuellement, trimestriellement et annuellement, nous déclarons auprès de tous les organismes sociaux les données relatives aux salariés embauchés sur le territoire français.

Maladie et accident du travail

Nous prenons en charge la déclaration de la maladie ou de l’accident de travail de votre salarié aux organismes sociaux et assurons le suivi du dossier afin de garantir le remboursement des jours non travaillés.

Mise au normes sociales françaises 

Nous pouvons, lorsque la taille de votre entreprise l’exige, vous assister dans la mise au normes sociales françaises de votre entreprise (rédaction du règlement intérieur, pénibilité emploi, rédaction du Document Unique d’Evaluation des Risques, mise en place des représentants du personnel, instances obligatoires…)

Pour tout renseignement juridique relevant du droit du travail ou pour l’obtention d’une simulation du coût des charges sociales de votre futur salarié en France, n’hésitez pas à contacter notre Associée en charge

Myriame Honnay –  mhonnay@abitio.fr– 03 88 04 45 45.